La Case de l'Oncle Tom

LesTelechargements.com et la loi DADVSI

  • 5 mars 2006
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Tout le monde, ou presque, en parle est c’est tant mieux. Le projet de loi DADVSI reviendra sur le devant de la scène à partir du 7 mars. Ce billet sera l’occasion de résumer ce que doit apporter la loi, ce qu’elle va au contraire retirer et surtout, comment elle a été achetée par les industriels au pouvoir politique. L’approche du projet a bien mûri en deux mois, surtout du côté des détracteurs; pas du côté gouvernemental qui a préféré mettre en place un site de propagande.

La loi DADVSI devait être votée à la veillée de Noël 2005 et elle l’a été. Cependant le vote n’a pas été pris en compte pour 2 raisons:

  1. le vote majoritaire était le « non« 
  2. il n’y avait pas assez de députés dans l’hémicycle parlementaire le jour du vote

Une annulation qui était finalement préférable, en tous cas aux yeux des majors de la musique. Une telle loi existe déjà aux Etats-Unis sous le nom de DMCA depuis 1998 et en Europe sous le nom EUCD. La loi DADVSI est une transposition de l’EUCD pour la France. Les droits européen et français étant différents, il faut donc l’adapter à la sauce « bleu blanc rouge ». Mais juste « bleu blanc rouge » car n’oublions pas que la France c’est aussi « Liberté Egalité Fraternité ». Tout le contraire de la loi DADVSI, quoiqu’on nous en dise. Le but premier de cette loi est en effet de verrouiller l’utilisation numérique de tout contenu.

LesTelechargements.com

Depuis la fin du mois de février, le site de propagande lestelechargements.com a été lancé sous forme d’un blog. Son but? Permettre aux citoyens d’en savoir plus sur la loi DADVSI et surtout, permettre au peuple de donner son avis. Soit. Ca démontre implicitement qu’on n’avait finalement aucun droit de parole avant l’échec.
L’initiative est louable: implication de chanteurs et de personnalités diverses, explications résumées du projet de loi, possibilité de déposer des commentaires. Bref, donner la parole, tant aux artistes qu’à ceux écoutant leur musique. Je n’ai pas souvenir qu’une telle initiative ait déjà été menée dans le passé pour inciter au dialogue.

C’était bien sûr sans compter sur une dose de mauvaise foi évidente dans la mise en oeuvre du site. Je ne dénombre plus les sites et les blogs dénonçant la supercherie lestelechargements.com. Le président de Mozilla-Europe le dit, l’auteur du blog Dotclear aussi, PC INpact en fait l’écho et un avocat nous donne son avis:

  • les artistes avaient le droit de proposer un téléchargement gratuit. Oui mais ils devaient quand même s’aquitter de la redevance à la SACEM s’ils y étaient affiliés;
  • lestelechargements.com utilise le blog libre et gratuit DotClear. Oui mais jusqu’à ce qu’une gueulante soit poussée, cette mention a bien été cachée. Un comble pour un site censé défendre les droits d’auteur;
  • des billets supprimés, impossibilité de déposer des commentaires la plupart du temps et restriction des horaires d’expression. Quand on a quelque chose à cacher ou pour faire valoir un point de vue particulier, y’a rien de mieux. « Liberté égalité fraternité »;
  • une neutralité à faire peur: le site est une initiative du Ministère de la Culture, du Ministère de l’Économie, des finances et de l’industrie, de la SACEM et de la SACD. TOUTES ces entités sont POUR le passage de la loi DADVSI. « Liberté égalité fraternité »;
  • la mise en place de cette farce a coûté la bagatelle de 180000€. Rien que ça. Pour un site fonctionnant grâce aux logiciels libres. Ce qui a coûté? L’animation du blog, le nom de domaine et la super soirée de lancement. Ce sont vos impôts qui paient tout ça mes frères. « Liberté égalité fraternité« .

DADVSI

La loi DADVSI est composée de 270 amendements. Elle est donc assez vaste et pas forcément évidente à cerner. Vous pouvez aussi consulter le dossier DADVSI sur le site formats ouverts, intéressants d’ailleurs pour comprendre l’utilité des formats ouverts (en opposition aux DRM):

  • « favoriser une diffusion plus large plus large de la culture tout en préservant le droit des créateurs »;
  • exceptions au droit de reproduction (notamment pour les personnes présentant des déficiences et les handicapés);
  • règle d’épuisement du droit (autorisation de distribution d’une oeuvre issue de la propriété intellectuelle);
  • mesures techniques de protection (DRM);
  • informations et identification électronique (identification des oeuvres et de ses possesseurs)
  • protection juridique des mesures techniques
  • (légaliser les systèmes de protection)

  • l’interopérabilité (permettre l’utilisation d’un fichier protégé sans restriction de système d’utilisation)

Ne pas faire confiance à la « confiance numérique »

TOUT dans la loi DADVSI n’est pas à jeter, au contraire. Le gros problème vient du fait que ceux qui y gagnent sont les maisons de disque, ceux qui y perdent sont les utilisateurs. Cette loi est censée protéger l’industrie de la musique du piratage. Ca signifie que cela doit aider les artistes et favoriser la diffusion de leurs oeuvres. Quand vous achetez un CD, l’artiste ne touche que 3% de son prix de vente. Ca ne favorise donc rien du tout car ce sont les maisons de disques qui favorisent en choisissant quel artiste rapportera gros, comment le promouvoir (à tort ou à raison). On crée le succès et on empoche dessus. Les artistes les plus commercialisés ne sont certainement pas ceux qui font preuve de tout leur talent. Apprenez donc à fouiller dans l’obscurité.

En informatique, quand on parle de « confiance informatique » (trusted computing en anglais), cela signifie pour beaucoup « apposer des verrous ». En clair, limiter les possibilités d’utilisation des données. L’avènement de l’HDTV est d’ailleurs là pour empêcher les utilisateurs d’enregistrer ce qu’ils veulent. Les flux vidéo et audio sont cryptés. Pour avoir le droit d’enregistrer un film (avec les limitations et contraintes que cela entraine), il faudra payer en plus (de l’abonnement).

La loi DADVSI va dans ce sens. Actuellement, les systèmes de protection des CD ne sont pas conforme au label Compact Disc Digital Audio. Cela veut dire que le fonctionnement d’une oeuvre dûment payée n’est absolument pas garanti. Vous ne pourrez a priori pas le copier ou l’enregistrer en MP3.
La légalisation des systèmes DRM sur des oeuvres intellectuelles est dangereuse car elle rend illégale toute oeuvre intellectuelle non protégée. Noir ou blanc. Ou tu paies la SACEM et ton CD sera protégé ou tu feras dans la musique libre. Pas de juste milieu. Les DRM sont en totale opposition avec ce qu’on appelle communément le libre. Deux cas de figure tout bête:

  • j’achète et télécharge un album sur une plate-forme légale de téléchargement (style VirginMusic ou Apple Music Store). Je peux l’écouter sur mon PC mais pas sur mon baladeur MP3. Pourquoi? Car ce dernier n’a pas de gestion des DRM. Impossible également de prêter un des fichiers téléchargés à un ami. L’enregistrer sur un autre support? Pas possible, les DRM sont là pour empêcher ça. Pour le côté « diffusion », on repassera.
  • au contraire, j’ai un lecteur MP3 dernier cri ne lisant que des fichiers ayant des DRM (ce qui à l’avenir arrivera). Je décide d’encoder un de mes propres CD (acheté il y a 10 ans) pour l’écouter sur le baladeur. Ca sera totalement impossible car les MP3 générés n’auront aucun DRM et seront refusés par le lecteur. Pourtant j’ai payé le CD, le lecteur et je ne fais rien d’illégal. Avec DADVSI c’est illégal.

Les fichiers protégés ne pensent pas à l’avenir ni au passé. Juste à l’instant présent. Rien ne dit que vous pourrez lire un fichier protégé par DRM dans 10 ans car cette version de la protection sera devenue obsolète. On verrouille doucement l’utilisation possible des supports numériques car on sait que ça peut rapporter gros et que ça comblera le manque de créativité. Le but avoué de l’industrie de la musique c’est se faire du pognon, pas produire de bons artistes. Qu’ils disent des choses censées ou pas, qu’ils produisent de la musique pourrie ou pas n’a pas d’importance: faut que ça vende. Personnellement je n’adhère pas du tout à cet esprit. D’ailleurs, tous les groupes que j’écoute sont pour la plupart introuvables sur les plates-formes légales de téléchargement. Pourtant ces groupes vivent depuis plusieurs années (plus de 10 ans pour la plupart). Heureusement que les labels indépendants existent encore et protègent la véritable musique.

Il a été un moment question de licence globale. En plus de votre abonnement Internet, vous auriez la possibilité de télécharger tout et n’importe quoi. Une sorte d’impôt sur le piratage. Beaucoup d’artistes sont contre cette licence car elle ne les rémunèrerai pas équitablement. C’est tout à fait vrai car à priori, comment rémunérer sans tracer ces fichiers? Bob gagnera plus d’argent que Robert car ses MP3 ont été plus téléchargés sur eMule que lui? Un mauvais artiste aurait aussi dans ce cas tout à gagner à ce que sa musique pourrie soit téléchargée un maximum. Pas vraiment un mérite ça.
Je suis contre la licence globale: je télécharge sur eMule mais pas tous les mois et la majorité de mes achats se traduisent par l’achat d’un CD/DVD par la suite (s’il est disponible dans le commerce). Tout le monde ne fait pas comme ça. Là encore les usagers un minimum réglo se font entuber en puissance. La licence globale étant optionnelle, seuls ceux ayant un minimum de conscience (et achetant donc dans le commerce) auraient intérêt à la prendre pour ne pas être dans l’illégalité. Mais dans ce cas ça revient à payer plusieurs fois pour la même chose. Pourquoi?

Un avenir en demi-teinte

Que ce soit en informatique, en musique, au cinéma: tout sera tôt ou tard contrôlé pour « éviter le piratage ». Parce que le client est considéré comme un voleur: celui qui paie ne peut utiliser pleinement son achat tandis que celui qui pirate oui. Or sont touchés par toutes ces mesures… les gens qui paient.
Je crains que le monde ne se tourne dans la mauvaise voie: celle de l’argent au détriment de la réflexion. Gagner de l’argent et verrouiller sa clientèle devient plus important que faciliter l’accès à la culture. Tout est prémaché, tout notre argent doit y passer. Qui veut d’un monde comme ça?

Commentaires

  1. Mafio dit :

    tout a fait d’accord, je vais metre aussi unen note sur mon blog tiens… :)

  2. Ti Dragon dit :

    Quelle éloquence ! C’est bien présenté.

    Ceci dit, j’aurais bien aimé voir les aspects positifs de cette loi dont tu parles car, si tu en fais mention, tu ne donnes aucun détail, ce qui est dommage car on a du coup l’impression que rien n’est bon (contrairement à ce que tu dis : "TOUT dans la loi DADVSI n’est pas à jeter, au contraire").

    :)

  3. Oncle Tom dit :

    En fait j’ai oublié pas mal de choses car à force d’écrire, je ne savais plus ce que je voulais dire au départ. Du coup je n’ai pas parlé de la « relégalisation » de la copie privée (téléchargement autorisé mais upload interdit) alors que ce point a été remis en cause récemment par l’interdiction d’un utilisateur de copier un DVD ayant des DRM.

    Ce qui est bien dans la loi: tous les points qui ne sont pas relatifs aux DRM en fin de compte (mis à part le traçage qui fait un peu flicage). L’interopérabilité est quelque chose qui manque. Tu achètes une musique sur Apple Music Store? Ben te faudra obligatoirement un iPod pour le lire ou passer par iTunes sur ton ordinateurs. Utiliser un autre programme (alors que tu as acheté légalement le fichier) est rendu illégal par la loi. DADVSI légalise les DRM et interdit leur contournement, quel que soit le motif… même si t’es pénalisé parce que tu es sous Linux ou que tu utilises un appareil incompatible. A terme ça pousse à adhérer à un système tout DRM duquel il deviendra très difficile de s’échapper. Un peu comme si t’achetais une voiture Renault et que tu ne pouvais lui faire le plein que dans une station Renault. C’est d’ailleurs un peu ce qu’ils cherchent à faire en électronisant leurs voitures: un garagiste normal ne pourra pas avoir les compétences et la documentation nécessaire aux réparations, te forçant ainsi à aller dans un concessionnaire de la marque.

    Maintenant, l’exception au droit de reproduction est bien car ça autorise une personne présentant des déficiences à l’utiliser à sa façon (chose que l’on peut techniquement déjà faire avec des données sans DRM). Ca peut être par exemple extraire les pistes audio d’un CD et augmenter leur volume pour les réencoder. Le hic c’est qu’on ne peut pas le faire de suite: il faut effectuer une demande écrite, attendre la réponse etc. C’est très dissuasif en fait.

    Ce que je reproche énormément à cette loi c’est le caractère répressif. Les gens qui jouent le jeu sont pénalisés, ceux qui ne le jouent pas ne sont pas plus embêtés qu’avant. Là aussi, ils parlaient d’une amende de 38â`¬ en cas de téléchargement illégal sur le P2P. Un mec qui télécharge massivement y gagnera dans tous les cas d’autant plus que là, les sous iront dans les poches de l’Etat, pas dans celles des artistes.
    Là où il aurait fallu réfléchir en se disant « comment utiliser le P2P afin de promouvoir les artistes, connus et moins connus, sans freiner son utilisation tout en transformant le tout en futurs revenus », on a choisi la direction « tout téléchargement est mauvais et fait systèmatiquement perdre de l’argent ». Or c’est quand même un formidable moyen de découvrir de la musique ou même des films! Brice de Nice n’aurait jamais cartonné au cinéma si ses courts-métrages n’avaient pas bien marché grâce au bouche à oreille lié au P2P. Brice de Nice, je l’ai connu sur Kazaa, comme beaucoup de monde. Mais ça, on n’en parle pas.

  4. Mafio dit :

    Voila, j’a ajouté une note sr mon blog aussi:)

  5. Raphaël Zacharie de Izarra dit :

    VIVE LE PIRATAGE DES OEUVRES !

    Inique, le projet de loi visant à interdire le téléchargement des oeuvres musicales sur le NET ! Dévoyés, prostitués, sans hauteur sont les artistes qui n’acceptent de diffuser leurs productions à destination des hommes de la terre, leurs semblables, qu’à la condition d’être payés avec de l’argent ! L’art, la musique, la poésie sont une nourriture universelle par excellence. Aucune considération d’ordre pécuniaire ne devrait limiter leur diffusion. Le simple fait de consacrer son temps libre ou sa vie entière à l’art et de le diffuser sans aucune restriction, de faire profiter à qui veut les savourer les fruits de son travail, devrait suffire au bonheur de l’artiste.

    Ce qui tue la créativité, ça n’est pas le manque d’entrée d’argent. Au contraire, c’est avec le ventre vide que le poète chante le mieux. Le confort que permettent des revenus assurés et réguliers peut même être un frein à la création. Honte aux artistes qui exigent de l’argent en échange de l’étincelle divine ! On ne devrait pas commercialiser le souffle de l’esprit. Les artistes qui soutiennent ce projet de loi se mettent sur le même plan que les marchands de lessive.

    Ces ingrats qui des muses ont reçu un cadeau merveilleux sans que rien ne leur soit demandé en contrepartie, ces simples mortels sur lesquels à la naissance se sont penchés les dieux avec une générosité, un désintéressement sublimes afin de les combler de dons sans rien leur réclamer en échange, ces petits hommes imbus de leurs dons osent exiger de leurs frères humains, leurs égaux, des hommes au même titre qu’eux, qu’il les payent pour cette grâce tombée du Ciel ! Ils estiment que la manifestation de l’infini vaut tant d’argent, ils considèrent que leur don octroyé gratuitement par les anges présidant à l’Art se pèse sur la balance des lois du marché…

    Notre société matérialiste, alimentaire, mercantile qui a commercialisé, mis en rayons, code-barré la pensée, le Beau, les plus hauts sentiments ne peut concevoir qu’un artiste compose, écrive, imagine pour l’amour de l’art, pour la gloire des étoiles, pour la beauté du geste… Nul besoin d’argent pour créer. Les artistes qui prétendent le contraire ne sont que des vendus, des menteurs, des traîtres, des bandits qui ont fricotés avec le "diable marketing". On peut, on doit chanter sans être payé en retour. L’inspiration ne devrait pas être conditionnée par des exigences d’ordre économique.

    Les fruits de l’esprit appartiennent à tous, pauvres et fortunés. Les richesses de l’âme ne devraient pas être soumises aux lois du marché. L’universel, ce qui est issu des profondeurs de l’homme devrait voler de tête en tête, de coeur en coeur, et non passer de porte-monnaie en tiroir-caisse.

    Seuls les supports peuvent être commercialisés, pas les oeuvres.

    Le reste, ce sont de sordides affaires de comptables ayant perdu leur âme dans de vils calculs. Si les artistes veulent se payer une plume en or, une lyre sertie de diamants, une guitare étincelante de pierres précieuses, s’ils veulent manger à leur faim, qu’ils se soumettent aux mêmes rigueurs que les autres mortels : qu’ils aillent travailler à l’usine. Le talent ne confère aucun privilège à ces humains infatués de leur héritage divin. A ceux qui ici-bas veulent monnayer le legs olympien, je réponds que leur venue au monde n’a été soumise à aucun marché. Et que si les entités célestes ne demandent rien pour tous ces trésors offerts à leurs créatures humaines, les artistes devraient remercier le sort au lieu de se plaindre, et à plus forte raison ne pas faire commerce de ces présents. Il n’en sont que les dépositaires.

    Je vous engage donc à piller mes oeuvres sur espritlibre.foxoo.net/plu… à télécharger de la musique sur des sites gratuits et illégaux, à répandre la pensée des philosophes sans faire acheter leurs livres à votre auditoire, à chanter dans la rue les chansons que vous aurez entendues dans les écouteurs d’essai à la FNAC sans débourser un centime, et ce afin de faire partager gratuitement à un maximum de gens autour de vous les oeuvres de l’esprit que des pirates de l’âme, des vrais pirates ceux-là, veulent vous faire payer.

    Raphaël Zacharie de Izarra
    raphael.de-izarra@wanadoo.fr
    2, Escalier de la Grande Poterne
    72000 Le Mans
    FRANCE
    Téléphone : 02 43 80 42 98
    Freebox : 08 70 35 86 22

  6. Raphaël Zacharie de Izarra dit :

    (Deux textes pour redescendre sur terre)

    1 – L’ART RIDICULE

    Quand un dévot évoque ses personnages bibliques favoris, il les conçoit nécessairement vêtus de toges impeccables, évoluant en permanence dans une gestuelle hautement symbolique et arborant en toutes circonstances des airs d’une dignité parfaitement caricaturale.

    Imaginez qu’un de nos grands hommes d’Ão/ooglise actuels singe ces statues humaines aux attitudes stéréotypées… Même le plus étriqué des bigots le trouverait ridicule.

    Dans le même ordre d’idées je trouve complètement ridicules les peintures mythologiques, bibliques (et parfois historiques) des musées.

    Ces Diane bien en chair qui vont pieds-nus en pleine forêt avec dans leur dos des carquois d’opérette, ces satyres ricanants qui séduisent des nymphes évanescentes aux yeux systématiquement révulsés, ces pompeux embarquements pour Cythère, ces improbables parties de chasses olympiennes, ces interminables banquets célestes et autres festins éthéréens entre ailés constipés et mortels ravis (qui semblent eux aussi, avec leurs grands airs prétentieux, ne jamais condescendre à aller aux toilettes), ne font-ils pas passer leurs augustes auteurs pour de grands niais à l’imaginaire sclérosé, infantilisé, "imbecillisés" par les mythologues antiques ?

    Ridicules sont les thèmes de ces peintres, de ces compositeurs, de ces écrivains décrivant avec un tel déploiement artistique ces mièvreries académiques… Par delà l’aspect strictement esthétique de ces oeuvres, je me demande comment des grands esprits ont-ils pu peindre avec tant de sérieux des scènes aussi benoîtes…

    Imaginez un seul instant Socrate dans sa baignoire en train de porter à ses lèvres, dans un geste solennel et précis, une large coupe finement ouvragée remplie de poison…

    Il passerait pour un guignol complètement ringard, comiquement hirsute… Bref, un grand philosophe au poil blanchi absolument pas crédible. L’effet recherché serait raté. Ou plutôt réussi : ce pauvre fou trempant toge et barbe blanches dans une baignoire tout en buvant un breuvage infect inspirerait un immense éclat de rire planétaire, s’il s’exhibait ainsi devant nos actuels reporters… C’est ce même éclat de rire que m’inspirent les thèmes bibliques, mythologiques ou historiques si souvent représentés dans les oeuvres immortelles et rigides de nos musées.

    2 – L’INSIGNIFIANCE DE LA PIERRE

    Blanchir des cathédrales noircies, reconstituer dans l’esprit des époques révolues des monuments en péril conçus il y a deux, quatre, cinq siècles, mille ans par des architectes morts et depuis longtemps réduits en poussière, mettre des béquilles à des châteaux de toute façon voués à la disparition, faire des moulages de têtes perdues… A quoi bon toutes ces gesticulations de restaurateurs éblouis par des illusions de grandeur ? Recoller les morceaux érodés du patrimoine historique vaincus par le temps : vaine mission !

    Notre siècle plus que tous les autres sacralise le passé. Cela est sot, cela est profane, cela est superflu. L’essentiel n’est-il pas d’admirer ce qui est vif, proche, présent ? Ce qui doit être respecté, n’est-ce pas la chair plus que la pierre ? Ce qui doit être glorifié, n’est-ce pas le coeur palpitant mieux que les crânes jaunis ? Ce qui doit être vécu, n’est-ce pas notre quotidien plutôt que par procuration ces chimériques âges d’or des anciens ?

    Que vaut un vitrail de cathédrale devant un souffle humain ? Les "trésors" médiévaux tombent en ruine, et alors ? Faire tant d’histoire pour restaurer les ouvrages du passé, quelle onéreuse indécence ! Je ne crois pas au poids hypertrophié que le passé donne aux choses. Ce qui fait le prix des cathédrales, des pyramides égyptiennes ou même de la Tour Eiffel, est-ce véritablement leur lignes, leurs dureté, leurs hauteurs ou bien simplement leur âge ?

    Hier le centre Beaubourg à Paris était considéré comme un ratage. Aujourd’hui on commence à le regarder d’un oeil bienveillant. Demain ce sera une merveille.

    Les cathédrales ne valent rien. Les pyramides sont caduques. La Tour Eiffel se fout du monde entier. En vérité la vie est dehors, au soleil, sous la pluie, dans le vent, parmi la foule des hommes, loin des pierres, au coeur de nos viscères, au fond de nos âtres, sous nos draps, tout proche de nos pieds, dans le creux de nos paumes, au bout de nos lèvres, à deux doigts de nos cheveux. La vie est là, dans les détails les plus banals, les plus insignifiants de nos journées. Le reste n’est qu’artifice de pierre et de métal.

    Blanchissez vos cathédrales, restaurez vos monuments, sondez vos pyramides, moi je contemple l’escargot sous sa coquille frêle qui mollement, de son pied unique glisse sur ma feuille de salade, plein d’un baveux, universel, vivant mystère.

    Textes de Raphaël Zacharie de Izarra
    raphael.de-izarra@wanadoo.fr
    2, Escalier de la Grande Poterne
    72000 Le Mans
    FRANCE
    Téléphone : 02 43 80 42 98
    Freebox : 08 70 35 86 22

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